Règlement Interieur

Le Club Sportif de Bourges (CSB), régi par des statuts établis en 1912, était à l’origine un club multisports (basket – hand – escrime). Seule subsiste désormais la section Basket.
En 2006 de nouveaux statuts ont été approuvés reprenant les dispositions générales mais modernisant les règles de fonctionnement du Club.
Une modification a permis d’intégrer une activité « sport adapté ».
Conformément à ces statuts, chaque année, fin juin, se déroule l’Assemblée Générale du club ouverte à tous les adhérents ou à leur représentant légal pour les mineurs.

A cette occasion il est présenté et soumis au vote:

• Le bilan sportif de la saison ;
• Le bilan financier ;
• Les tarifs des cotisations ;
• Les projets du club ;
• Les décisions nécessaires au fonctionnement de l’association ;
• Les candidats au bureau y compris le Président.

Renseignement généraux :

Association loi 1901 – JO du 12/06/1912
Adresses : 88 boulevard de l’Avenir – 18000 BOURGES - www.csbourgesbasket.fr
Siret : 775 020 423 00031
Code APE : 926C
Agrément DDJS : 18.42.46

Le Club Sportif de Bourges est affilié à la Fédération Française de Basketball et à la Fédération Française de Sport Adapté.

Chaque personne souhaitant adhérer au club doit se licencier à l’aide de l’imprimé officiel qui lui sera remis:

• Soit pour une licence joueur (joueurs-entraîneurs-arbitres). L’imprimé remis doit alors faire apparaitre l’autorisation médicale ;
• Soit une licence non joueur pour les dirigeants, accompagnateurs, sympathisants.

Chacun devra s’acquitter du montant de la cotisation adopté en Assemblée Générale.
Aucune licence ne sera délivrée sans le versement de la cotisation. Celui-ci pourra être échelonné en fonction des demandes.
Pour participer aux entraînements il est obligatoire d’être licencié.
Une latitude est tolérée (2 semaines) pour les jeunes enfants de l’école de basket afin de leur permettre une période d’essai.
Le Bureau se réserve le droit d’examiner les situations particulières quant au paiement de ces cotisations.

Le Club Sportif de Bourges permet la pratique du Basket dans le cadre:

• des compétions officielles mises en place par la FFBB ou FNSA ;
• de compétitions amicales (rencontres ou tournois) ;
• de rencontres de type « loisirs ».

Le Club Sportif de Bourges évolue en Vert ou Blanc.

Les équipes de jeunes jusqu’en cadet(te) fonctionnent en Entente avec l’ASPTT Bourges. Les couleurs sont alors Vert /Jaune pour les garçons et Jaune / Vert pour les filles.
Lors des compétitions les joueurs(es) devront porter les équipements officiels du club.
Chaque joueur s’engage à rendre son équipement à la fin de la saison, ou au moment où il cesse de participer aux compétitions.
Le CSB s’engage à mettre à la disposition des licenciés un encadrement qualifié.
Les licenciés doivent se présenter aux horaires précis qui leur sont communiqués en début de saison pour les entraînements, ponctuellement pour les rencontres.
Le Club Sportif de Bourges étant responsable des enfants mineurs durant ces périodes, il est demandé aux parents (ou responsable légal):

• de s’assurer de la présence de l’entraîneur ou d’un dirigeant du club avant de repartir;
• si l’enfant se déplace seul, de vérifier si l’enfant se rend effectivement à ses activités ;
• d’accompagner les plus petits jusqu’à l’intérieur du gymnase ;
• de signaler au responsable tout fait ou évènement particulier à l’enfant ou à son environnement susceptible d’avoir une incidence sur son activité.

Il est demandé d’éviter d’être en possession d’objets de valeurs lors des activités « basket ». Le CSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens personnels.

Le CSB dispose d’un minibus qui sera mis à la disposition des équipes pour assurer les déplacements liés aux compétitions.
Les utilisateurs devront respecter le règlement spécifique qui fixe les conditions d’utilisation de ce véhicule.
Pour les déplacements assurés par les véhicules personnels, il est précisé que le CSB prend en charge :

• les frais d’autoroute;
• les frais d’essence au tarif de 0.20€ / km pour les conducteurs non imposables, ayant fourni un certificat de non imposition et ayant transporté des joueurs (es).

Ces remboursements s’entendent pour 1 voiture en cas d’utilisation du minibus et pour 3 véhicules s’il n’y a pas le minibus.
Les remboursements seront effectués sur présentation au trésorier de l’imprimé établi à cet effet accompagné des justificatifs des dépenses.
Les conducteurs imposables pourront déduire de leurs impôts, sous forme de « dons » les trajets effectués pour le compte du CSB. Dans ce cas le CSB délivrera, sur présentation du relevé des déplacements effectués, le justificatif nécessaire.
Chaque parent de licencié devra, au minimum, assurer un déplacement dans la saison

Il est demandé à chaque adhérent de respecter les règles de bonne conduite à savoir le respect des personnes et des biens
qui sont mis à leur disposition :

• lors des entraînements ;
• lors des compétitions ;
• lors de leur présence en qualité de spectateurs.

Pour tous les déplacements liés à l’activité du CSB, il est rappelé que les personnes assurant le transport devront scrupuleusement respecter les règles du Code de la Route.
En aucun cas le CSB ne prendra en charge des frais liés aux manquements à ces règles.
Le Club Sportif de Bourges ne tolèrera aucun manquement à ces règles et se réserve le droit d’exclure toute personne ayant une attitude incompatible avec celles-ci.
Un joueur, ou un coach qui se voit infliger une sanction financière dans le cadre d’une mesure disciplinaire devra s’acquitter de la somme due. Il ne reprendra ses fonctions que lorsque le Bureau du CSB l’y aura autorisé.

Document mis à jour le 18.06.2008